CONTRE-POUVOIR: « Le monarque, le Parlement et les quolibets » par Alphée Roche-Noël

Le 09/02/2022 par Alphée Roche-Noël

Lorsque le moment sera venu d’écrire la notice nécrologique de la monarchie présidentielle, peut-être le chroniqueur qui tiendra la plume se rappellera un événement de peu de conséquence pratique, mais symboliquement digne d’intérêt, survenu le 19 janvier 2022: un président de la V^e République tancé par des eurodéputés français, dans l’enceinte du Parlement de Strasbourg, et cela à quelques semaines d’entrer en campagne pour sa réélection. Cette scène a en effet de quoi surprendre tout observateur attentif de la « vie politique » franco-française, en ce qu’elle n’aurait pas pu intervenir dans le cadre de nos institutions hexagonales, où tout a été conçu pour que le chef de l’État ne soit jamais directement confronté à la « représentation nationale ». De fait : la Constitution ne prévoit que deux modalités de communication entre le président et les assemblées : soit des messages du premier aux secondes, ne donnant lieu à aucun débat, soit une prise de parole du premier devant les secondes, réunies à cet effet en Congrès, qui peut donner lieu à un débat… hors la présence du principal intéressé.¹ C’est ce dispositif constitutionnel qui retiendra notre attention dans ces lignes, pour ce qu’il pourrait nous apprendre de la sorte de pouvoir qui coiffe notre très singulière, très monocratique république. 

Ici encore, il nous faut faire œuvre d’archéologie, creuser strate par strate, en commençant par observer que la première partie du dispositif dont je viens de parler, le « droit de message », remonte aux débuts de la III^e République, lorsque les députés avaient dénié à Thiers le droit de s’exprimer devant eux². Ironie de l’histoire, une mesure votée par des monarchistes, pour les besoins de leur projet grotesque de restauration, allait passer dans les républiques futures comme relevant d’une forme de prophylaxie démocratique. Faut-il s’en étonner ? Pas tant: quelques lustres auparavant, face à un Louis XVIII décidé à utiliser tous les pouvoirs qu’il s’était lui-même adjugés dans sa Charte, les ultras avaient jeté les bases du parlementarisme. La règle ne déparait pas d’ailleurs l’héritage des constituants de 1789, qui, après avoir ramené l’exécutif à sa plus simple expression, avaient soumis la venue du roi devant l’Assemblée à une procédure très stricte³. Convenons en passant que si le théâtre de la politique est un drame, alors ce drame tient de la tragicomédie. 

Le pouvoir constituant aurait pu s’en tenir à cette règle de prudence… s’il n’y avait eu Sarkozy « l’Américain », qui, non content d’être atlantiste en politique internationale, singeait aussi les mœurs de l’Oncle Sam en matière institutionnelle. En rêve, sans doute, ou peut-être en se rasant le matin, l’« hyperprésident » s’était vu prononcer, devant les parlementaires des départements français, une sorte de « discours sur l’état de l’Union ». L’idée saugrenue avait fait son chemin, pour être finalement inscrite dans un projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la V^eRépublique – institutions qui venaient justement de subir la transformation considérable du quinquennat et de l’inversion du calendrier électoral. Ce nouveau symbole n’en était-il pas la suite logique ? Dans l’hémicycle, comme attendu, la droite sarkozyste récita son petit catéchisme majoritaire, défendant coûte que coûte la lubie de son chef, quand la gauche tint fermement sa position « républicaine », invoquant, en toute logique, la séparation des pouvoirs. Défense vaine, cependant, non seulement dans ses effets, mais dans son principe, tant la sacro-sainte « séparation des pouvoirs » était déjà laminée par l’équivoque institutionnelle que cette même gauche avait de longue main acceptée.

Ainsi la possibilité d’une prise de parole solennelle devant le Parlement fut octroyée au président de la République.Quant aux modalités, elles furent assez vite réglées. Pris d’un accès de prudence, le « législateur » jugea préférable que la déclaration du chef de l’État – nanti, faut-il le rappeler, du droit de dissolution – ne pût avoir lieu que devant le Congrès, et non pas devant l’une ou l’autre assemblée, comme il avait été prévu. Des amendements du centre et de la gauche amenèrent par ailleurs les députés à discuter du point de savoir si le débat qui suivrait la déclaration aurait lieu en ou hors la présence du président. Après que le rapporteur Warsmann eut exprimé sa crainte que le président, s’il demeurait dans l’hémicycle pour le temps du débat, n’entendît des « quolibets », voire ne fût « pris à partie sur le fond de sa déclaration », la question fut formellement tranchée par la garde des sceaux, Rachida Dati, qui affirma : « Il paraît préférable que le président de la République n’assiste pas aux débats qui pourraient faire suite à sa prise de parole. Sa présence favoriserait la politisation des débats. » Longtemps, la préoccupation des constituants de France, instruits des leçons du passé, fut de protéger les assemblées contre le risque d’un « coup de majesté » de l’exécutif ; sous la République gaullienne, elle aura surtout consisté à prémunir le chef de l’État contre les éventuelles « mises en cause » des représentants de la nation. 

Pour mieux comprendre ce qui se joue derrière la codification des rapports entre le président et les parlementaires, il nous faut reprendre brièvement notre voyage dans le temps, voir comment ces rapports s’organisaient sous l’Ancien Régime, dans le cadre des états généraux. Ici l’on rappellera que, lors de la séance royale qui ouvrait chaque session d’états, le roi, après avoir prononcé son discours, laissait les députés s’exprimer en sa présence. Mais lui était en majesté, perché sur son estrade, et les ordres étaient à ses pieds, rangés selon la hiérarchie tripartite du royaume – le tiers état relégué, humilié, au fond de la salle. Et quand les délégués du clergé et de la noblesse pouvaient parler debout, ceux du troisième ordre, eux, devaient le faire à genoux. Enfin, après que le chancelier eut exposé les demandes fiscales de la monarchie, le roi se retirait, et les députés délibéraient à part eux, chacun dans l’ordre que lui avait assigné la naissance⁴. Ici la symbolique du pouvoir manifestait le déséquilibre majeur des pouvoirs dans l’État, qui fut la maladie de la monarchie française, et qui demeure, en quelque manière, celle de la V^e République. 

Ce cérémonial monarchique est-il si éloigné de nous que nous pourrions incliner à le croire ? Sommes-nous bien certains que nous n’en avons pas gardé quelque trait, que nous n’en portons pas quelque atavisme ? D’où vient en particulier cette obsession de placer le chef de l’État tellement hors d’atteinte, qu’on ne souffre même pas l’idée qu’il puisse devoir rester en présence des « représentants du peuple » lorsque ceux-ci débattent et lui répondent ? Mon intuition – mais je ne demande qu’à être détrompé – est que la figure même du chef de l’État, celle qu’ont conçue nos plus anciennes croyances^v, déclinées dans l’anax (roi tribal, seigneur, NDLR) de la Grèce mycénienne, dans l’empereur de Rome comme dans le roi de France, est toujours présente, à l’état de traces, dans nos représentations « modernes », dans notre inconscient collectif, et détermine encore nos conceptions. Cette figure en effet concentre sur sa tête une telle accumulation de fonctions et de pouvoirs, elle incarne à ce point l’« essence de l’État », pour reprendre des termes de Hobbes, qu’il reste difficilement imaginable de la confronter sans porter atteinte à toutes les valeurs qu’elle est censée conserver et garantir. En reconnaissant au président de la République une incroyable diversité de prérogatives – qui nie à elle seule la « séparation des pouvoirs » proclamée dans la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen – et en faisant du président celui « qui veille au respect de la Constitution », l’arbitre qui « assure le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l’État », mais également le « garant de l’indépendance nationale, de l’intégrité du territoire et du respect des traités », la lettre et la pratique de la loi fondamentale en portent témoignage. En abolissant la royauté, nous nous sommes crus quittes de l’histoire monarchique, mais nous ne l’étions pas.

Au total, on retiendra que, pour qu’un président de la V^e République ait quelque chance d’être interpellé par des parlementaires de son propre pays, il faut que l’élection présidentielle intervienne dans le temps de la présidence française de l’Union européenne. Conjoncture astrale rarissime ! Tout en laissant les astronomes (ou les astrologues ?) prévoir le moment de la prochaine syzygie, on en déduira que, dans le système imaginé par de Gaulle de la « rencontre d’un homme et d’un peuple », la seule enceinte « démocratique » où l’homme en question peut être confronté, entre deux scrutins présidentiels, est la rue. À voir les mouvements massifs et éruptifs qui se sont exprimés ces dernières années contre le pouvoir d’Un seul, cette conclusion semble largement partagée. Mais plus encore que la contestation – par le vote ou par la manifestation –, qui comporte toujours une part de reconnaissance, c’est peut-être l’incrédulité, manifestée notamment par l’abstention croissante, par l’espèce de sécession démocratique à l’œuvre dans la société politique, qui finira par venir à bout de l’invraisemblable idée qu’un individu supposément extraordinaire puisse incarner le politique, tout en étant largement soustrait au débat démocratique.

Alphée Roche-Noël

1 Article 18 de la Constitution.

2 Par une loi du 13 mars 1873, « constitutionnalisée » par la loi du 16 juillet 1875 sur les rapports des pouvoirs publics.

3 Constitution de 1791, titre III, chapitre III, section IV, « Relations du Corps législatif avec le roi ».

4 À une exception notable près : les états généraux de 1484, première et unique session à l’occasion de laquelle les députés se réunirent en « commissions » – mais il faut dire que les ordres avaient alors élu leurs délégués en commun. Cette session malheureusement ne fit pas jurisprudence : en 1560, on revint aux anciennes formes.

5 Il faut lire sur ce point Georges Dumézil, Jupiter, Mars, Quirinus, Essai sur la conception indo-européenne de la société et sur les origines de Rome, Paris, Gallimard, 1941.